Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OYATE
VIA NATURE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96623556
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque OYATE

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) VIA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OYATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 27 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIA NATURE domicilié(e) 4 bis, avenue Desfeux, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 953 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie Josée BERTOCCHI AVOCAT - France.

La marque OYATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYATE est expirée depuis le 30 avril 2006.

VIA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LE COIN DES CITROUILLES , LE POINT O'MELET


VIA NATURE, Société anonyme - 4 bis, avenue Desfeux, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 342953767


Maître Marie Josée BERTOCCHI AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262886 - Publication au BOPI 1998-09-28

Produits pour l'affutage ou/et pour aiguiser ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amande ; ambre (parfumerie) ; préparation cosmétiques pour l'amincissement ; produits antisolaires préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; aromates ; huiles essentielles ; astringents à usage cosmétiques préparations cosmétiques pour le bain. Sels pour le bain non à usage médical ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; bois odorants ; aromates pour boissons ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages et crèmes pour chaussures ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cire à épiler ; eau de cologne ; colorants pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; cosmétiques pour animaux ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; dépilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; détergents, détersifs autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; écorce de quillaja pour le lavage ; émeri ; encens ; produits épilatoires ; huiles essentielles ; extraits de fleurs ; guides en papier pour farder les yeux ; fards ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour fumigations ; graisses à usage cosmétique ; huile d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles essentielles, huiles éthérées ; huiles pour la parfumerie ; peroxyde d'hychogène à usage cosmétique ; ionone ; huile de jasmin ; laits de toilette ; produits pour enlever les laques ; laques pour les ongles ; produits de lavage ; huile de lavande ; lessives ; rouge à lèvres ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage essence de menthe ; musé ; produits de nettoyage ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; produits pour les soins des ongles ; produits de parfumerie ; parfums ; crème pour blanchir la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons contre la transpiration des pieds ; pierre à adoucir ; pierre à palir ; pierre ponce ; pierre d'alun ; pommades à usage cosmétique ; cils postiches ; ongles postiches ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; huile de rose ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons d'avivage ; savons desinfectants, savons désodorisants ; savons médicinaux ; sels pour blanchir ; shampooings ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; talc pour la toilette ; produits pour enlever les teintures ; teintures cosmétiques ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis, détachants ; préparations pour blanchir et/ou lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affuter ; enfile-aiguilles ; instruments pour l'aiguisage ; cuirs à aiguiser ; fusils à aiguiser ; pierres à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; baïonnettes ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; ouvre-boîtes non-électriques ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; couteaux de chasse ; chasses (outils) ; appareils à main, non électriques à friser les cheveux ; tondeuses pour la coupe des cheveux ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coups de poing ; couteaux ; couverts ; écaillères ; épées ; appareils pour l'épilation ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; fers à friser, à gaufrer, à glacer ; fers à marquer au feu ; fers à moulurer ; formes pour chaussures ; fourreaux de sabres ; gaines de rasoirs ; hache-légumes ; hache-viande ; (outils) hachoirs (couteaux) haches ; hachettes ; ouvre-huîtres ; lames (armes) ; lames de rasoirs ; limes ; limes à ongles ; machettes ; trousses de manucures ; nécessaires de manucure ; matraques ; nécessaires de rasage ; pinces à ongles, harpons pour la pêche ; trousses de pédicures ; appareils pour percer les oreilles ; pinces à sucre ; pincettes ; poinçons ; pointes (chasse) ; polissoirs d'ongles ; cuirs à rasoirs ; rasoirs éléctriques ; sabres ; tondeuses (instruments à main) Disques acoustiques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baguettes de sourciers ; balances ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes rubans magnétiques, bandes vidéo baromètres ; boussoles ; machines à calculer ; cartes magnétiques ; ceintures de natation ; sifflets pour appeler les chiens ; chronographés ; films cinématographiques impressionnés ; clignotants (signaux lumineux) ; combinaisons de plongée ; disques-compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ; compas instruments de mesure ; costumes de plongée ; mètres de couturière ; appareils pour le démaquillage éléctriques ; dessins animés ; diapositives ; disques magnétiques ; disques optiques ; disquettes souples ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; enseignes lumineuses ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; films pour l'enregistrement de sons ; films impressionnés ; gilets de natation ; gilets de sauvetage ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; jumelles (optique) ; lampes de poche ; lampes optique ; lanternes magiques ; lanternes optiques ; longues-vues ; loupes ; articles de lunetterie ; lunettes ; alidades à lunettes ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; masques de plongée ; mètres (instruments de mesure) ; miroirs (optique) ; montures de pince-nez ; automates à musique ; ceintures de natation ; pellicules impressionnées ; films ; appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; récepteurs audio, vidéo ; appareils pour la reproduction du son ; rubans magnétiques ; appareils scolaires ; sextants ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; thermomètres, non à usage médical ; tourne-disques ; Armes à feu ; armes à feu de chasse ; bandoulières pour armes ; fusils ; pistolets ; revolvers ; feux d'artifice ; feux de bengale étuis pour fusils, pistolets, revolvers ; carabines ; pistolets à air ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; fusils lance-harpons.; Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses Agates ; boîtes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; aiguilles ; parures d'ambre jaune ; amulettes ; anneaux ; parures d'argent ; argenterie vaisselle ; objets d'arts ; assiettes ; bagues ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes à cigares ; boîtes à cigarettes, boîtes à thé ; boîtes ; boîtiers de montres ; bonbonnières ; boucles d'oreilles ; boucles ; bougeoirs, boules à thé ; bourses de mailles ; boutons de manchette ; bracelets ; montres-bracelets ; bracelets de montres breloques ; broches ; bustes ; cabarets (plateaux à servir) ; cadrans solaires ; service à café ; cafetières non électriques ; candelabres ; chandeliers ; casse-noix ; cendriers pour fumeurs ; chaînes ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux ; parures pour chaussures ; chronographes ; chronomètres ; instruments chronométriques ; fume-cigare ; coffrets à cigares ; étuis à cigares ; fume-cigarette ; étuis à cigarettes ; porte-cigarettes ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; cruchons ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; diamants ; écrins ; écrins pour l'horlogerie ; épingles ; épingles de parure ; éteignoirs, étuis pour l'horlogerie ; figurines ; statuettes ; argent filé ; files de métaux précieux ; fils de métaux précieux ; filtres à thé ; flacons ; garnitures de harnachement ; gobelets ; hanaps ; horloges ; huiliers ; insignes ; parures d'ivoire ; ornements en jais ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; jade ; lingots ; médailles ; médaillons ; récipients pour le ménage ; ustensiles de ménage ; ménagères ; porte-monnaie ; monnaies ; montres ; or brut ou battu ; olivine ; filés d'or ; osnium ; palladium ; parures d'argent ; parures ; perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porte-allumettes ; porte-cigares ; porte-cure-dents ; porte-serviettes ; poudriers ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; réveille-matin ronds de serviettes ; salières ; services vaisselle ; saladiers ; soucoupes ; soupières ; spinelles ; statues ; strass ; sucriers, surtouts de table ; pots à tabac ; tabatières ; tasses ; passe-thé ; services à thé ; théières ; vaisselle. Instruments de musique ; archets pour instruments de musique ; bandonéons ; boîtes à musique ; instruments à cordes ; cors ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; guimbardes ; guitares ; harmonicas ; bandes musicales ; peaux de tambours ; pianos ; tambours ; baguettes de tambours ; tambours ; tam-tams ; violes ; violons ; xylophones. Plumes d'acier ; affiches ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; aquarelles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; atlas ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; articles de papeterie ; autocollants ; bagues de cigares ; bandes gommées ; bavettes, bavoir en papier ; dessous de chopes à bière ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses, pinceaux ; articles de bureau ; buvards ; cache-pot en papier ; cire à cacheter ; cachets ; sceaux ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; dessous de carafes en papier ; papier carbone ; carnets ; règles ; cartes ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; carton ; carton de pâte de bois ; cartonnages ; cartons à chapeaux ; catalogues ; boîtes à chapeaux ; chapelets ; chemises pour documents ; encres de chine ; classeurs ; coffrets pour la papeterie ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; carnets de papier ; patrons pour la couture ; couvertures (papeterie) ; crayons ; décalcomanies ; décors de théâtre en papier ou en carton. Serviettes à démaquiller en papier ; fournitures pour le dessin ; dessins, drapeaux en papier ; eaux-fortes, gravures ; plumes à écrire ; tablettes à écrire ; fournitures pour l'écriture ; écussons ; produits pour effacer ; papier d'emballage ; encriers ; matériel d'enseignement ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; éphémérides ; étiquettes non en tissu, figurines, statuettes en papier mache ; gravures ; fournitures scolaires ; toiles gommées pour la papeterie ; gommes à effacer ; représentations graphiques ; papier hygiénique ; images, impressions ; imprimés ; matériel d'instruction ; jeux de cartes ; livres ; journeaux ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; mouchoirs de poche en papier ; napperons en papier ; nécessaires pour écrire, écritoires ; pains à cacheter ; coupe-papier ; papiers ; pâte à modeler ; boîtes de peinture, matériel scolaire ; peintures encadrés ou non ; périodiques ; photographies ; photogravures ; plans ;; plumes ; plumiers ; portraits, cartes postales, timbres-poste ; presse-papiers ; prospectus ; publications ; reproductions graphiques ; revues, rideaux en papier ; ronds de table en papier ; tampons pour sceaux ; serviettes de table ou de toilette en papier ; signets ; cartes de souhaits ; sous-main ; stores en papier ; stylos ; linge de table en papier, tapis de table en papier ; tableaux encadrés ou non ; taille-crayons ; trousses à dessin ; tubes en carton ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; sellerie ; bâtons d'alpinistes ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; anneaux pour parapluies ; arçons de selle ; attaches de selles ; bandoulières, courroies en cuir ; baudruche ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles ; brides, harnais ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeur ; cannes, poignées de cannes ; cannes-sièges ; carnassières ; carniers ; cartables ; porte-cartes ; portefeuilles ; carton-cuir ; peaux chamoisées ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; licous de chevaux ; selles pour chevaux ; chevreau ; étuis pour dés (maroquinerie), coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vide cordons en cuir ; peaux corroyées ; courroies de harnais ; courroies en cuir ; couvertures en peaux ; fourrures ; carton-cuir ; fils de cuir ; garnitures de cuir ; imitations de cuir ; lanières de cuir ; cuir à doublure pour chaussures ; cuir brut ou mi-ouvré ; dépouilles d'animaux ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; filets à provisions ; musettes à fourrage ; fourreaux de parapluies ; garnitures de harnachement ; genouillères pour chevaux ; gibecières ; guides, rênes ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais pour animaux ; havresacs ; laisses licols ; licous ; mallettes pour documents ; porte-monnaie ; mors-muselières ; musettes mangeoires ; oeillères ; ombrelles ; pelleteries ; sacs de plage ; poignées de parapluies, de valise ; porte-musique ; sacs à provisions ; réticules ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sachets pour l'emballage, en cuir ; sacoches à outils ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements ; sangles de cuir ; articles de sellerie ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage ; valises ; valisettes ; mallettes (autre que pour instruments médicaux) Meubles ; glaces - miroirs ; cadres ; tableaux d'affichage ; décorations en matières plastiques pour aliments ; ambre jaune ; pièces d'ameublement ; cornes d'animaux ; griffes d'animaux ; sabots d'animaux ; animaux empaillés ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; appuie-tête (meuble), verre argenté (miroiterie) ; armoires, objets d'art en bois, en cire ; en plâtre ou en matières plastiques ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; auges ; bahuts, coffres ; bambou ; barres ; barils, barriques non métalliques ; berceaux ; bijoux ; bois de lit ; pans de boiserie pour meubles ; pailles pour la dégustation des boissons ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; cadres à broderie ; buffets ; buffets roulants ; bibliothèques (meubles), meubles de bureau ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; encadrements ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; capsules de bouteilles ; cartothèques ; casiers ; chaises ; ramures de cerfs ; sièges ; chaises longues ; porte-chapeaux ; chariots ; (meubles) figures de cire ; tableaux accroche-clefs ; coffres non métalliques ; coffrets ; coffrets à bijoux ; commodes ; comptoirs, tables ; coquillages ; coquilles ; corail ; corbeilles non métalliques ; corne brute ou mi-ouvrée ; corozo ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; matériel de couchage à l'exception du linge coussins à air non à usage médical ; manches de couteaux non métalliques ; dessertes ; divans, écaille ; succédanés de l'écaille ; écailles d'huîtres ; écrins ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en bois ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles en bois ; éventails ; fauteuils ; figurines, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piédestaux pour pots à fleurs ; fûts, tonneaux ; fûts en bois pour décanter le vin ; garde-feu ; garde-manger ; garnitures de meubles ; housses à vêtements, penderie ; housses pour vêtements ; bracelets d'identification, plaques d'identité ; plaques d'immatriculation ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières ; jonc d'Inde ; présentoir pour journeaux ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; plaques minéralogiques ; mobiles ; objets pour la décoration ; mobilier scolaire ; nacre brute ou mi-ouvrée ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paille tressée ; paillasses ; paniers ; porte-parapluies ; paravents ; piquets de tente non métalliques ; plateaux, palettes de chargement non métalliques ; plateaux de tables ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; rateliers à fusils ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides ; rideaux ; roseau ; rotin ; secrétaires ; sièges ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; tables ; tables de massage ; tables de toilette ; tabourets ; tonneaux non métalliques ; traversins ; tresses de paille ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; soies d'animaux, brosserie et pinceaux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ;; bacs de propreté pour animaux ; blaireaux à barbe ; batteries de cuisine ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons, gourdes ; chopes à bière ; blaireaux ; porte-blaireaux ; bocaux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boisson ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre, bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; tire-bottes ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs boules à thé ; boules de verre ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; boutons (poignées) en porcelaine ; brochettes pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; plateaux à servir ; cache-pot ; moulins à café à main ; services à café ; cafetière ; candélabres, chandeliers ; carafes ; dessous de carafes ; porte-cartes de menus ; casseroles ; produits céramiques pour le ménage ; chaudrons ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; formes pour chaussures ; brosses pour chevaux ; chinoiseries, porcelaines ; presse-citrons ; clôches à fromage ; coquetiers. Corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cribles ; cristaux ; cruches ; cruchons ; cuir à polir ; moules de cuisine ; ustensiles de cuisson ; cure-dents ; porte-cure-dents ; cuvettes ; peaux de daim pour le nettoyage ; dames-jeannes ; planches à découper pour la cuisine ; appareils pour le démaquillage ; démêloirs ; dessous de plat ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; siphons pour eaux gazeuses ; écuelles ; verre émaillé ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; porte-éponges ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; torchons pour épousseter ; éteignoirs ; seaux en étoffe ; étuis pour peignes ; faïence ; figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; filtres à café, à thé ; flacons ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; fouets à usage ménager ; poêles à frire ; friteuses ; frottoirs ; presse-fruits ; gamelles ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; seaux à glace ; glaces moules à glaçons ; glacières portatives ; gobelets ; gourdes ; hanaps ; houppes à poudrer ; huiliers ; jattes ; légumiers ; services à liqueurs ; louches de cuisine ; marmites ; mélangeurs manuels ; ramasse-miettes ; mosaïques en verre ; moules ; moulins à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques ; brosses à ongles ; verres-opales ; opalines ; corbeilles à pain ; planches à pain ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; passe-thé ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peignés ; pelles ; pelles à tartes ; planches à laver ; arrangements floraux ; plateaux à usage domestique en papier ou non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; plumeaux ; poêlons ; poignées de portes ; poils pour la brosserie ; moulins à poivre à main ; poivriers ; soies de porc ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; poubelles ; poudriers ; seaux à rafraîchir ; râpes ; récipients calorifuges ; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique ; ronds de serviette ; sabliers ; vases sacrés ; saladiers ; salières ; seaux ; services vaisselle ; silice fondue ; soucoupes ; cornes à souliers ; soupières ; brosses à sourcils ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; sucriers ; surtouts de table ; tamis ; tapettes pour battre les tapis ; tasses ; terrariums d'appartements ; services à thé ; brosses de toilette ; urnes ; tirelires ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vases ; vases sacrés ; verre en poudre pour la décoration ; verre peint ; verres ; becs-verseurs ; tâte-vins ; grils (ustensiles de cuisson) Cordes ; cordes de fouets ; poils d'animaux ; crins de cheval ; duvet ; édredon ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles ; hamacs ; laine brute, traitée, cadrée ou peignée ; liens non métalliques ; lin bruts ; plumes pour la literie ; filets de pêche ; raphia ; matières textiles fibreuses brutes ; toisons, soie brute ; sisal, matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac Tissus à usage textile, tissus d'ameublement linge de bain ; bannières ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; coiffes de chapeaux ; tissus pour chaussures ; chemins de table ; tissu chenille ; nappes, toiles cirées ; tissus de coton ; cotonnades ; sacs de couchage, courtepointes ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; tissu crêpe ; crépon ; serviettes à démaquiller en matières textiles, dessus de lit ; étoffes ; doublures ; chapeaux ; draps ; édredons ; tissus élastiques ; embrasses ;; enveloppes de matelas ; essuie-mains ; essuie-verres ; étaminé ; étiquettes en tissu ; fanions ; feutre ; tissus en fibres de verre ; matières filtrantes ; flanelle ; gants de toilette ; gaze ; toiles gommées ; housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; indienne ; jersey ; jute ; tissus et étoffes de laine ; lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; couvertures de lit en papier ; literie ; toile à matelas ; matières plastiques ; succédanés du tissu ; étoffe pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; tissu pour meubles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; tentures murales en matières textiles ; napperons individuels ; nappes non en papier ; non-tissés ; taies d'oreillers ; pavillons, drapeaux ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; portières, rideaux ; ronds de table ; saris ; serviettes de table, de toilette ; tissus de soie ; stores ; tapis de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; toiles à fromage ; treillis ; tricots ; tulle ; velours ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; habillement pour automobilistes ; bonnets, caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de bain ; bandeaux pour la tête ; barettes ; bas ; bavettes, bavoirs non papier ; bérets ; blouses ; boas ; justaucorps, bonneterie, bonnets ; tiges de bottes ; bottes ; bottines ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; caleçons ; culottes ; capuchons ; casquettes ; ceintures, châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures, chaussures de ville, de football, de plage, de ski, de sport ; chemises ; chemisettes, coiffes ; coiffures ; collants ; cols ;sous-vêtements ; combinaisons ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous, dessus de vêtements ; doublures confectionnées ; écharpes ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles ; fourrures ; foulards ; gabardines ; galoches ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique, articles d'habillement ; imperméables ; jambières ; janetelles ; janetières ; jerseys ; jupes ; jupons ; layettes ; livrées ; +; ns de jeu ; décoration pour arbres de noël ; gants de base-ball ; blocs de construction (jouets), portebougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cannes à pêche ; masques de carnaval ; cerfs-volants ; cibles, jeux de construction ;objets de cotillon ; damiers ; dés (jeux), épuisettes pour la pêche ; baudriers d'escalade ; fleuret, gants et masques d'escrime ; fléchettes ; flotteurs et flottes pour la pêche ; hameçons ; jetons pour jeux ; billes pour jeux ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux concus pour être utilisés seulement avec recepteur de télévision ; jeux de société. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; nasses ; animaux en peluche ; patins à roulettes ; attirail de pêche ; pistolets ; poupées ; maisons, chambres, lits, biberons, vêtements de poupées ; jeu de quilles ; skis ; fixation de skis ; trottinettes ; traîneaux ; toupies ; gants de golf ou de boxe Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sels, moutardes ; vinaigres, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraîchir ; pates ; aromates ; assaisonnements ; bouillie alimentaire à base de lait ; boissons à base de café, de cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; chocolat au lait ; café au lait ; cacao au lait ; gommes à mâcher ; pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits alimentaires pour animaux ; algues pour l'alimentation humaines ou animale ; agrumes ; algarobillon ; amandes ; nourriture pour animaux de compagnie ; arachides ; arbres ; arbustes ; avoine ; bares ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; betteraves ; biscuits pour chiens ; bulbes ; champignons frais ; chataîgnes fraîches ; chicorée (salade) citrons ; noix de coco ; noixde cola ; fleurs séchées pour la décoration, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; laitues ; maïs ; tourteaux de maïs ; noix de kola ; noisettes ; foin ; oeufs de poissons ; paille ; pomme de pin ; volaille pour l'élevage ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semence) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de végétaux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherchés pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; affichage ; agences d'import-export ; agencesd'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annoncés publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion, distribution d'échantillons ; diffusion de matériels publicitaires ;tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons). Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; informations en matière de télécommunications ; messagerie éléctronique ;agences de presse ; télévision par câbles ; communications par terminaux d'ordinateurs. Agences de tourisme ; services d'autobus ; location de chevaux ; organisation de croisière ; organisation d'excursions ; location de véhicules ; organisation de voyages ; transport de passagers ; réservation de places ; visites touristiques ; réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs. Désodorisation, purification, rafraîchissement de l'air ; fumage d'aliments ; montage de bandes vidéo ; broderie ; chaudronnerie ; traitement des films cinématographiques ; coloration des vitres par traitement desurfaces ; conservation des aliments et des boissons ; couture ; travail du cuir ; impression de dessins ; gravure ; montage de bandes vidéo ; travaux de peausserie ; tirage de photographies ; photogravure ; reliure ; travaux de sellerie ; taxidermie Agences de modèles pour artistes ; dressage d'animaux ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; production de films sur bandes vidéo ; camps de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; divertissement ; services de casino ; exploitation de salles de cinéma ; studios decinéma ; cirques ; services de clubs en matière de divertissement ou d'éducation ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques ; organisation decompétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de congrès ; culture physique ; location de décors de spectacles ; divertissement radiophonique, télévisé ; éducation ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; organisationd'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; formationpratique (démonstration) ; organisation de spectacles (Services d'imprésarios) ; informations en matière de divertissement, de récréation ; jardins d'attractions ; jeux d'argent ; publication de livres ; location de bandes vidéo ; services de loisirs ; écoles maternelles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musée, présentation expositions ; music-hall ;organisation et conduite de séminaires, de symposiums ; planification de réception (divertissement) ; publication de textes autres que publicitaires ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; location de décors de théâtre ; exploitation de jardins zoologiques ; exploitations d'installations sportives. Agences de logement (hôtels, pensions) ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux; approvisionnement ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; enregistrement sur bandes vidéo ; services de bar ; salons de beauté ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances, cantines ; clubs de rencontres ; salons de coiffure ; composition florale ; recherches ou cosmétologie ; location de costumes ; décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ;; services de dessinateurs pour emballages ; gestion de lieux d'expositions, horticulture ; services hôteliers ; impression lithographique ; imprimerie ; jardinage ; restaurants libre-service ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; massage ; services de jardiniers paysagistes ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; reportages photographiques ; maisons de repos ; réservation de logements temporaires ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars) ; services de santé ; sérigraphie ; stylisme ; restauration (alimentation).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.